01 En bref : agréée, vénale, à neuf
- ✓Valeur agréée : montant fixé d'accord à la souscription, référence en perte totale.
- ✓Valeur vénale : valeur de marché au jour du sinistre, estimée par l'expert.
- ✓Valeur à neuf : possible les premières années, sous conditions.
- ✓La vétusté réduit surtout l'indemnisation des équipements.
02 Trois façons d'indemniser un bateau
Le montant que vous toucherez après une perte totale dépend d'abord du mode d'indemnisation inscrit au contrat. Trois logiques coexistent :
| Mode | Base d'indemnisation |
|---|---|
| Valeur agréée | Montant convenu à la souscription, sans rediscussion de la cote |
| Valeur vénale | Valeur de marché estimée par l'expert au jour du sinistre |
| Valeur à neuf | Remplacement à neuf temporaire, sous conditions d'âge et de délai |
La valeur agréée apporte de la prévisibilité : c'est un vrai atout pour un bateau bien entretenu ou équipé. La valeur vénale, elle, expose au débat sur la cote au plus mauvais moment.
03 Ce que ça change au moment du sinistre
Sur le papier, l'écart paraît théorique. En pratique, il se mesure en euros. Un même bateau perdu peut être indemnisé très différemment selon la clause retenue : la valeur agréée verse le montant convenu, la valeur vénale applique la décote du marché.
À retenir. En valeur vénale, un bateau ancien mais soigné peut être indemnisé sous sa valeur affective ou de remplacement réel. La valeur agréée protège justement contre cette décote — à condition d'avoir été fixée avec des justificatifs solides.
La franchise et les éventuelles règles de vétusté viennent ensuite s'appliquer sur ce montant : voir Naufrage bateau : procédure et expertise pour le déroulé d'une perte totale.
04 Fixer une valeur juste à la souscription
La valeur agréée n'est fiable que si elle repose sur des éléments objectifs. Réunissez :
- La facture d'achat ou l'acte de vente et son prix.
- Une expertise de valeur ou une cote nautique récente.
- L'inventaire des équipements : électronique, annexe, gréement, aménagements.
- Les preuves d'entretien et d'amélioration (moteur, voiles, refit).
Une valeur surévaluée gonfle inutilement la prime ; sous-évaluée, elle vous prive d'une part d'indemnisation. Si vous venez d'acheter, la check-list assurance avant achat aide à documenter la valeur.
05 Vétusté, contre-expertise et litiges
Même avec une valeur agréée, un barème de vétusté peut s'appliquer sur certains postes (voiles, électronique, accastillage). Lisez ce barème avant de signer : il explique bien des écarts d'indemnisation.
En cas de désaccord avec l'expert de l'assureur, vous pouvez mandater une contre-expertise, puis une tierce expertise. Vos photos, factures et carnets d'entretien sont vos meilleurs arguments. La marche à suivre est détaillée dans Déclarer un sinistre bateau.
